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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE

Dernière mise à jour au 11 ottobre 2018

Introduction
Officina Profumo Farmaceutica di Santa Maria Novella S.p.A. (ci-après « SMNOVELLA ») est une société de droit italien, dont le siège social est à Florence, Via della Scala 16, au capital social de 2 100 000,00 EUR, inscrite au Registre des sociétés de la Chambre de commerce de Florence sous le numéro d’inscription IT09090000006252 et numéro de TVA 00459370482, numéro de téléphone +39 055 4368315, adresse de poste électronique [email protected] (pour obtenir d’autres informations, veuillez visiter le site buy.smnovella.eu/contacts).

SMNOVELLA produit à l’échelle industrielle et commercialise des articles de parfumerie, de cosmétique, d’herboristerie, des produits alimentaires et des alcools (ci-après dénommés « Produits »), et bénéficie de l’expérience acquise au cours de quatre siècles d’activités.

Le service de vente en ligne rendu par SMNOVELLA, tel qu’il est défini ci-après, doit respecter les présentes Conditions générales, et modifications successives ainsi que tout autre règlement ou police publiée par SMNOVELLA sur son site Web : [buy.smnovella.eu], et ceci inclut la politique de confidentialité et l’utilisation des cookies, à l’exception des droits indérogeables reconnus aux consommateurs par la loi de leur pays.

L’utilisation du site Web et l’envoi à SMNOVELLA d’une Commande de produits vendus sur le Site Web implique l’acceptation des présentes conditions générales. Au moment de l’enregistrement sur le Site Web ou de l’envoi d’une Commande, il est demandé au visiteur expressément d’accepter les présentes conditions générales. Au cas où le client ne souhaiterait pas accepter et/ou respecter les présentes conditions générales SMNOVELLA l’invite à ne pas utiliser son Site.

Important
En acceptant les présentes Conditions générales, le Client s’engage à lire attentivement les clauses indiquées ci-après qui seront signées pour confirmer qu’elles ont été bien comprises :
- Passage du risque et de la propriété des produits (art. 16) ;
- Droit de résiliation (art. 17) ; 
- Garanties légales de vente et relivraison d’un produit défectueux (art. 19) ;
- Limitation de responsabilité de SMNOVELLA (art. 21) ;
- Résiliation du Contrat et Clause de résiliation expresse (art. 27) ;
- Loi applicable et Tribunal compétent (art. 34).

[Le double clic confirme la demande à l’utilisateur d’insérer son prénom et son nom et valide ces informations comme si c’était une signature électronique, même si ce n’est pas le cas]

Sommaire 
1. Définitions
2. Cadre d’application des conditions générales de vente en ligne
3. Objet du Contrat 
4. Utilisabilité du Site Web par le client 
5. Inscription au Site web et enregistrement
6. Achat par client « hôte »
7. Finalisation et prise d’effet du Contrat
8. Disponibilité des produits 
9. Disponibilité du service
10. Tarifs
11. Modalités de paiement 
12. Sécurité du paiement 
13. Livraison
14. Impossibilité de livraison
15. Paquet cadeau
16. Passage du risque et de la propriété des produits
17. Droit de résiliation
18. Échange d’un produit
19. Garanties légales de vente et relivraison d’un produit défectueux
20. Responsabilité de SMNOVELLA
21. Limitation de responsabilité de SMNOVELLA
22. Obligations du Client 
23. Protections des données, spam, système de sécurité, utilisation des cookies
24. Réclamations - Communications - Informations 
25. Propriété intellectuelle
26. Cession du Contrat
27. Résiliation du Contrat et Clause de résiliation expresse
28. Tolérance 
29. Modification des Conditions générales
30. Intégrité des Conditions générales
31. Nullité des clauses
32. Modalités d’archivage du Contrat
33. Langue
34. Loi applicable et Tribunal compétent 
35. Commentaires et suggestions


1. Définitions
« Contrat de vente en ligne » : Contrat de vente relatif aux Produits de SMNOVELLA conclu avec les clients au sujet des produits dans le cadre d’un système de vente à distance, par le biais d’instruments télématiques fournis par SMNOVELLA ;
« SMNOVELLA » : le vendeur, société affiliée ou contrôlée, ses dirigeants respectifs, représentants, associés, employés ; 
« Client » / « Clients » : l’acheteur/les acheteurs, c’est-à-dire les consommateurs finaux ;
« Client hôte » Client qui effectue un achat sur le Site, en utilisant son compte personnel ;
« Client enregistré » : Client qui effectue un achat sur le Site, sans créer un compte personnel ; 
« Mon compte » : Compte personnel du client enregistré ;
« Produit » / « Produits » : articles de parfumerie, cosmétique, herboristerie, alimentaire, et alcools produits industriellement dans le respect de la règlementation européenne commercialisés par SMNOVELLA, et proposés à la vente par SMNOVELLA ; 
« Fiche produit » : zone du Site web consacrée à la description des caractéristiques principales des produits, des composants, d’allergènes éventuels, du pays d’origine, et modalités d’utilisation conseillées ;
« Site web » : système télématique, disponible sur téléphone mobile ou App., de la propriété de SMNOVELLA, géré et entretenu par SMNOVELLA, sur lequel est accessible le service de vente en ligne de produits [buy.smnovella.eu]; 
« Social Connect » : fonctionnalité qui permet aux clients d’utiliser leur compte Facebook ou Google pour s’identifier afin de simplifier la procédure d’enregistrement ;
« Espace achat » : section du Site web, accessible par le profil personnel ou la page d’accueil, à travers laquelle on peut passer des Commandes d’achat de produits ; 
« Parties » : conjointement, SMNOVELLA et le Client ; 
« Commande » : acceptation des conditions de vente du produit acheté par le client.

 

2. Cadre d’application des conditions générales de vente en ligne
Les présentes conditions générales régissent les termes du Contrat de vente au détail en ligne entre les Parties, à travers le Site web [buy.smnovella.eu], comme indiqué en préambule, et en font intégralement partie. 
Chaque Commande effectuée sur le Site implique la totale acceptation des présentes Conditions Générales. 
Les Conditions Générales de vente sont facilement accessibles à la page [buy.smnovella.eu/termsofuse] du Site, et peuvent être sauvegardées et/ou imprimées à tout moment.

3. Objet du Contrat 
À travers le Site Web [buy.smnovella.eu], SMNOVELLA propose la vente au détail des Produits aux Clients. La vente se fait avec les instruments télématiques proposés en ligne et mis à disposition par SMNOVELLA
Les Produits proposés à la vente sur le Site Web sont décrits et illustrés dans la fiche produit respective, disponible en cliquant sur chaque produit. Chaque Produit portant la marque SMNOVELLA est réalisé dans des matières premières de haute qualité, sélectionnées avec discernement et FABRIQUÉES EN ITALIE dans le respect de la tradition de SMNOVELLA, sauf indication contraire.
Le Client doit faire référence à la description de chaque Produit, dans laquelle est indiquée le prix d’achat [et accessoires éventuels]. Toutes les descriptions des Produits, informations, et matériels publiés sur le Site sont fournis tels quels, et sans garantie explicite ou implicite, excepté en ce qui concerne les mentions légales. 
La sélection d’achat d’un Produit, relève de la responsabilité exclusive du Client.

4. Utilisabilité du Site Web par le Client 
Le service de vente en ligne et réservé aux Clients ayant plus de 18 ans ou le droit d’agir et de signer le Contrat de vente en ligne en respectant les lois de leur pays de résidence. 
SMNOVELLA ne pourra en aucun cas être tenue de vérifier le droit d’agir des Clients, si après la déclaration et les données qu’il fournit, aucun élément ne mérite de s’y opposer. Au cas où une personne, (un mineur par exemple), passerait une Commande sur le Site web, sans préjudice de la responsabilité des parents ou des tuteurs légaux pour cette Commande et son règlement, SMNOVELLA pourra refuser l’ordre d’achat et l’annuler dans Mon Compte, ou encore prendre les sanctions qui s’imposent.
Le client s’engage à utiliser le Site web [buy.smnovella.eu] uniquement dans le but de consulter les Produits ou les Commandes légalement autorisés, et réservés à un usage strictement personnel. 
SMNOVELLA se réserve le droit d’annuler toutes Commandes qu’elle ne considèrerait pas normales ou conformes aux exigences d’un consommateur final. 
Avant de procéder à la conclusion du processus d’achat, le Client aura la possibilité de s’enregistrer ou de poursuivre en tant que client « hôte ».

5. Inscription au Site web et enregistrement
Le Client peut s’inscrire sur le Site à tout moment. 
L’inscription est effectuée en suivant une procédure d’enregistrement en ligne, qui permet au Client de créer son compte. La fiche d’enregistrement est accessible en cliquant sur <Log in>, situé sur la page d'accueil du Site web [buy.smnovella.eu].
Après avoir cliqué sur <Créer un compte>, le Client devra noter son prénom et son nom, une adresse email et un mot de passe. 
SMNOVELLA enverra un courrier de confirmation grâce auquel le Client pourra accéder à <Mon compte> en notant son email et mot de passe, indiqués dans sa fiche d’enregistrement. 
Une fois entré dans <Mon compte>, le Client devra terminer l’enregistrement en indiquant son adresse de facturation, des coordonnées téléphoniques et d’autres données qu’il juge utiles, afin de valider le Contrat, comme, par exemple, les coordonnées de sa carte de crédit. Toutes les données renseignées seront associées à <Mon compte>, et conservées en respectant la règlementation en vigueur, comme indiqué dans la politique de confidentialité [buy.smnovella.eu/privacy].
À travers <Mon compte>, le Client pourra avoir accès à différentes zones :
i) <Informations personnelles> : menu contenant toutes les informations fournies par le Client au moment de l’enregistrement. Le Client pourra modifier les informations fournies et ses données personnelles à tout moment dans le menu <Modifier les données> ;
ii) <Historique des Commandes> : menu dans lequel le Client peut visualiser l’historique de ses achats ; 
iii) <Commandes passées> menu dans lequel le Client peut consulter l’état des Commandes effectuées. Le Client, dans tous les cas, recevra, par email, un courrier de confirmation d’acceptation de la Commande, et un autre courrier au moment de la remise du Produit au transporteur ;
iv) <Factures et reçus> menu dans lequel le Client peut visualiser les factures ou autres documents équivalents émis par SMNOVELLA. Le Client, dans tous les cas, recevra les documents relatifs à chaque Commande passée à l’adresse email fournie au moment de l’enregistrement et également sur papier avec les Produits commandés.

Le Client s’engage à communiquer à SMNOVELLA, des informations complètes, exactes, et à jour. Si les informations étaient incomplètes ou inexactes, SMNOVELLA, pourrait annuler la Commande transmise par le client. 
Le Client est entièrement responsable de l’exactitude des informations fournies à SMNOVELLA. En cas de modifications des données personnelles fournies, le Client est tenu de mettre à jour immédiatement ses informations dans le menu <Informations personnelles>. 
Le Client est responsable de la préservation de la confidentialité et de la sécurité de ses identifiants d’accès à <Mon compte>, et s’engage à informer rapidement SMNOVELLA d’éventuels pertes, vols ou d’une utilisation suspecte non autorisée.

Le client pourra résilier son enregistrement et le supprimer, simplement en envoyant un courrier à l’adresse email suivante, [email protected]], sans fournir aucun motif. SMNOVELLA, confirmera la suppression de son compte au Client.

Dans le but de simplifier la procédure d’enregistrement, le Client pourra par ailleurs s’enregistrer avec son compte Facebook ou Google, en autorisant SMNOVELLA à obtenir de la part des réseaux sociaux toutes les données personnelles nécessaires selon le cas, et indiquées dans la note d’information. Par conséquent, le Client doit vérifier l’exactitude des données enregistrées dans les réseaux sociaux avant d’effectuer l’enregistrement à travers lesdits comptes.

6. Achat en tant que Client « hôte »
Sur le Site Web il est possible de passer une Commande sans s’enregistrer. Le client « hôte » devra fournir seulement les données nécessaires pour gérer sa Commande (adresse email du Client « hôte », adresse de facturation, lieu de facturation du Produit et coordonnées de la carte de crédit pour le paiement). Avant de terminer le processus d’achat, le Client « hôte » aura, dans tous les cas, la possibilité de s’enregistrer.

7. Finalisation et prise d’effet du Contrat
Le Contrat ne peut être conclu qu’en passant par le Site web [buy.smnovella.eu].
L’envoi de la Commande par le Client à SMNOVELLA l’oblige à payer le prix du Produit. En envoyant la Commande, le Client accepte expressément une telle obligation.
Le Client « hôte » ou le Client enregistré peut passer une Commande en ligne en suivant la procédure ci-après.

Pour passer une Commande le Client devra lire attentivement la Fiche produit et, si elle lui convient, pour acheter le Produit, il devra cliquer sur le lien <Ajouter au panier> du Produit sélectionné. Les Produits sélectionnés seront visibles dans le menu <Panier>.
Le contenu du <Panier> peut être visualisé et/ou modifié par le client à tout moment avant la confirmation de la Commande. Pour supprimer un ou plusieurs Produits du <Panier>, le Client devra sélectionner le Produit qu’il ne veut pas acheter et cliquer sur <Supprimer du panier> 
Pour valider la Commande et le Contrat de vente, le Client devra cliquer sur le lien <Confirmer la Commande>, fournir, à condition d’avoir déjà effectué la procédure d’enregistrement (Client enregistré), les renseignements sur le lieu de livraison, les données de facturation si différentes de celles de la livraison et les éléments nécessaires au paiement, et cliquer ensuite sur <Valider et régler la Commande>.

Avant de procéder à la validation de la Commande, le Client est prié de : 
i) lire attentivement la fiche produit ;
ii) vérifier les détails de la Commande et l’exactitude des données fournies ; 
iii) lire attentivement et accepter expressément la politique de confidentialité et les cookies, ainsi que les présentes conditions générales, en cliquant sur « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente en ligne ». 
iv) procéder au paiement du prix du Produit en cliquant sur <Autoriser le paiement>.

SMNOVELLA se réserve le droit de refuser la Commande transmise par le Client lorsque : 
- les données fournies sont incomplètes ou non correctes ; 
- le visiteur n’a pas 18 ans et n’a donc pas le droit d’agir ou de conclure un Contrat ; 
- le lieu de livraison est situé hors des territoires spécifiquement indiqués dans les présentes conditions générales ; 
- la Commande contient des anomalies ou n’est pas conforme aux critères que l’on attend d’un consommateur final (comme indiqué dans l’article 8 ci-après) ; 
- des circonstances exceptionnelles se sont produites qui ont obligé SMNOVELLA à ne pas accepter la Commande.

À réception de la Commande, le Contrat est validé.
SMNOVELLA transmettra à l’adresse email du client un courrier avec le détail de la Commande. Le Client effectuera le paiement immédiatement, à réception de facture, et ceci est valable aussi pour la facture sur papier qui accompagne les Produits achetés.

8. Disponibilité des Produits 
SMNOVELLA garantit au client, l’élaboration en temps réel de la Commande en lui communiquant sans tarder les délais de livraison du Produit commandé. 
Les Produits vendus par SMNOVELLA sont disponibles dans les limites des stocks en magasin. 
SMNOVELLA se réserve le droit de retirer les Produits publiés sur le Site n’importe quand. 
Si, à la suite à une Commande, SMNOVELLA remarquait que certains Produits ne sont pas disponibles, elle informerait immédiatement le Client, et lui indiquerait les éventuels délais d’attente. À la suite d’une telle communication, le Client pourra confirmer ou annuler la Commande, en obtenant dans ce dernier cas, la restitution des éventuelles avances réglées. 
En cas d’indisponibilité d’un ou de plusieurs produits, SMNOVELLA, n’effectuera aucun retrait sur le compte du Client en relation avec le/les produits indisponible(s). 
SMNOVELLA propose un service de vente au détail et pour cette raison, elle se réserve le droit de refuser toute Commande qui comporte plus de 10 produits.

9. Disponibilité du service
Les produits ne pourront être livrés que dans les pays suivants : Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Irlande, Islande, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse, Hongrie.

SMNOVELLA se réserve le droit, à sa seule discrétion, de limiter la disponibilité du service seulement aux pays mentionnés ci-dessus.

SMNOVELLA se réserve le droit de modifier, de limiter, ou de suspendre les fonctionnalités du Site Web à tout moment, pendant le temps nécessaire à la maintenance et au développement de celui-ci.

10. Tarifs
Le prix est noté à côté de chaque produit, il est exprimé en euro et inclut la TVA. 
Ce montant ne comprend pas les frais d’expédition (ou autres frais éventuels), qui dépendent des modalités de livraison choisies par le client au moment de la mise à disposition de la Commande, comme détaillé dans l’article 13 ci-après. 
Le prix de chaque Produit peut subir des variations quel que soit le motif à tout moment, cependant, ces changements ne s’appliqueront pas aux Commandes que SMNOVELLA a déjà confirmées. Par conséquent, le Client est prié de bien vouloir faire attention au prix en vigueur au moment où il passe la Commande.
Le prix est présent à côté de chaque produit et est exprimé en euros, TVA comprise. Pour les pays non membres de la CE, la TVA sera supprimée lors de la validation de votre commande.

11. Modalités de paiement 
Le Client ne pourra régler sa Commande que par carte de crédit appartenant à l’un des circuits suivants : Visa, MasterCard, et American Express.

Toutes les factures doivent être demandées au moment de la passation de la commande directement sur le site. Si vous avez besoin d'aide, veuillez contacter notre service client le jour de la commande.

12. Sécurité du paiement 
Chez SMNOVELLA, nous accordons énormément d’importance aux informations échangées sur notre Site, notamment celles relatives aux paiements.
Pour garantir une transaction totalement protégée, SMNOVELLA utilise le système de paiement protégé dans la modalité de cryptage SSL (Secure Sockets Layer), et du système de sécurité 3D Secure procuré par Mercury (Gruppo Banca Intesa).

3D Secure est un système de protection anti-fraude qui permet d’effectuer des achats en ligne avec une carte de crédit dans des conditions maximales de sécurité. 3D Secure peut être utilisé par les titulaires d’une carte Visa ou d’une Mastercard. 
Après avoir saisi les coordonnées de la carte de crédit il sera nécessaire de confirmer le paiement, en utilisant le protocole de sécurité 3D Secure (Mastercard SecureCode ou Verified by Visa).
Le même type de sécurité est garanti pour les achats effectués avec la carte American Express pour laquelle SMNOVELLA a adopté le système Safekey.
Grâce à ce système, toute carte de crédit sera rattachée à un mot de passe, généré sur le moment, secret, et personnel. Les données fournies par le Client resteront donc confidentielles. 

13. Expédition et livraison 
L’expédition et la livraison du produit acheté se fera par l’intermédiaire de l’opérateur de courrier international DHL (ou société liée à celle-ci directement ou indirectement), à travers deux types de service : une expédition standard et une expédition expresse, dont les frais seront indiqués au moment du paiement de la Commande. L’expédition standard propose une livraison dans les 3 à 5 jours ouvrables après à la mise à disposition par le service de préparation des Commandes, tandis que l’expédition expresse propose une livraison du colis dans les 1 à 2 jours ouvrables après sa préparation.
Pour des Commandes supérieures à 150 euros, les frais d’expédition standard sont offerts au Client par SMNOVELLA. 
La livraison est soldée, lorsque l’expédition est effectuée en dépôt-vente dans un magasin du client ou d’un tiers indiqué par le Client. Le bordereau de livraison faisant mention de l’adresse de livraison indiquée par le client dans sa Commande et signé par celui-ci, constituera la preuve de livraison.
SMNOVELLA n'est pas responsable des erreurs du client concernant les adresses renseignées par le client sur la page de paiement.
SMNOVELLA s’engage à effectuer la livraison des Produits dans le délai indiqué dans le récapitulatif de Commande envoyé au client. Au cas où aucune date ne serait indiquée, le Produit sera livré dans le délai estimé au moment de la sélection de la modalité de livraison, et dans tous les cas, dans un délai maximal de 30 jours à partir de la date de confirmation de la Commande. 
Au cas où il y aurait des retards et/ou des modifications sur le Produit commandé, SMNOVELLA, avertira rapidement le client, qui pourra alternativement décider d’une nouvelle date de livraison ou annuler la Commande confirmée. En cas d’annulation de la Commande, SMNOVELLA remboursera totalement le Client du montant réglé.

Clients non européens: SMNOVELLA n'est pas responsable des frais de douane / frontière / taxes supplémentaires ou des frais associés à l'expédition ou à la commande.
 

Extra UE
Remboursements et échanges
Santa Maria Novella n'offre pas de remboursement en cas de «changement d'avis» (c'est-à-dire si vous avez décidé de ne pas aimer l'achat ou si vous n'en aviez pas besoin) ou dans toute autre circonstance où le produit n'est pas défectueux ou défectueux.
Échanges
Santa Maria Novella propose des échanges de produits dans les 7 jours suivant la livraison. Les échanges ne seront autorisés que si les produits commandés sont conservés non ouverts dans leur emballage d'origine et sont dans un état de revente et les frais d'expédition à vos frais.
Si vous souhaitez échanger un produit, vous devez d'abord nous contacter à [email protected] pour nous en informer. Si un échange est approuvé, vous serez responsable de l'emballage et du renvoi du produit original et assumerez tous les coûts associés. Si un échange n'est pas approuvé, vous aurez le choix de recevoir le même produit à vos frais d'expédition.
Une fois que le produit original a été reçu par Santa Maria Novella, nous vous enverrons le produit d'échange conformément à notre politique d'expédition standard. Vous devrez supporter les frais de livraison standard associés à cela.



14. Impossibilité de livraison
Au cas où il serait impossible de livrer le Produit commandé, en raison d’une cause imputable au Client, SMNOVELLA, laissera un avis indiquant le lieu où le paquet a été déposé et les modalités de retrait, ou une nouvelle date de livraison. Le Client pourra contacter SMNOVELLA pour se mettre d’accord sur de nouvelles conditions et modalités de livraison. Après 30 jours, à compter de la date de confirmation de la Commande, sans que le produit ait été livré/retiré par le Client, le Contrat sera annulé pour cause imputable au Client.
SMNOVELLA remboursera le prix des Produits, à condition qu’ils soient en bon état et vendables, et ceci à la seule discrétion de SMNOVELLA. Les frais d’expédition/de livraison seront à la charge du client.

15. Paquet cadeau
Le Client pourra également demander un paquet cadeau pour le ou les produits achetés. Le paquet cadeau est vendu à l’unité, un par Produit ou un paquet pour plusieurs Produits.
Le confection cadeau est vendue à un prix fixe au moment du paiement et pourra être exigée par le client avant l’envoi de la Commande en remplissant le champ prévu à cet effet. SMNOVELLA se réserve le droit de suggérer la confection la plus adaptée en fonction du nombre et de la dimension des Produits. Le Client pourra aussi demander que le Produit et la confection cadeau soient livrés à un tiers (voir ci-après l’article Cadeau).

16. Passage du risque et de la propriété des Produits
Le Client prend en charge le risque de perte ou de dégât sur les Produits au moment où le Client (ou un tiers désigné par le Client et différent du transporteur) est matériellement en possession du Produit.

17. Droit de résiliation
Le client, en tant que consommateur, a le droit de résilier le Contrat, dans un délai de 14 jours après la réception du Produit, sans aucune pénalité et sans en spécifier le motif conformément à la loi. En fonction de ce qui est visé pour chaque État membre, SMNOVELLA n’encaissera pas le montant du Produit avant la fin du terme de la garantie légale.

Dans le but de pouvoir communiquer à SMNOVELLA l’exercice du droit de résiliation, le Client ou le tiers qui réceptionne la Commande, devra envoyer, dans un délai de 14 jours après la réception du produit, un courrier au Service clients à cette adresse email [[email protected]], en utilisant le formulaire à l’intérieur du paquet ou joint à un email et indiquer sa volonté expresse de résilier le Contrat. Pour respecter le délai de résiliation, il suffit d’envoyer ledit courrier avant la date d’échéance du droit de résiliation.

Le Service clients vérifiera la conformité des modalités d’exercice du droit de résiliation du Client, et si le résultat est positif, il lui fournira un numéro de RMA (Return Merchandise Authorization). Sans numéro de RMA, le client ne pourra pas renvoyer le Produit.

Le client devra renvoyer les Produits à SMNOVELLA dans un délai de 14 jours après la réception de la susdite communication. Pour renvoyer les Produits, le Client devra utiliser uniquement l’emballage et le paquet dans lequel il a reçu le Produit, et remplir le formulaire fourni par SMNOVELLA qui se trouve dans le colis de livraison du Produit, puis y introduire le numéro de RMA fourni par le Service clients en suivant les instructions mentionnées sur le formulaire « Return/Exchange Policy ». Pour respecter le délai de résiliation, le client doit juste renvoyer le Produit avant la date d’échéance du droit de résiliation.
Le coût de l’expédition de restitution du produit sera à la charge de SMNOVELLA, qui ne pourra pas rembourser le supplément de frais, au cas où le client opterait pour un envoi plus coûteux que le plus économique. 
SMNOVELLA remboursera le Client du montant total versé par le Client dans un délai de 14 jours après échéance du droit de résiliation. Le remboursement sera effectué dans les mêmes modalités que celles utilisées par le Client pour le paiement, sauf si le produit a été acheté pour faire un cadeau. Le destinataire tiers du cadeau pourra, sur présentation du document d’accompagnement transmis avec le produit, demander à SMNOVELLA d’échanger ce produit par un autre, exclusivement de même prix ou plus cher.

SMNOVELLA se réserve le droit de mettre en attente le remboursement jusqu’à réception du produit objet de la résiliation. Après avoir évalué les conditions d’intégrité et de vendabilité du produit, SMNOVELLA communiquera au Client le droit au remboursement du montant total payé.

Pour des questions d’hygiène et liés à la protection de la santé et de la sécurité, le droit de résiliation ne pourra pas être exercé au cas où les produits scellés ou emballés auraient été ouverts ou utilisés, auraient perdu par conséquent leur intégrité, et ne seraient donc plus vendables. Dans un tel cas, SMNOVELLA ne procèdera à aucun remboursement.

Seront à la charge du client les risques relatifs à la restitution des Produits, à la perte de valeur des Produits résultant d’une manipulation des biens différente de celle nécessaire à la préservation de la nature, des caractéristiques et du fonctionnement des biens.

En cas de doute, le client pourra compter sur SMNOVELLA en remplissant le formulaire de contact ou en envoyant un email à l’adresse [[email protected]].

18. Échange d’un Produit
Sous réserve des dispositions visées au précédent article, le client pourra, s’il le souhaite, échanger le Produit acheté, dans un délai de 14 jours après la livraison, en contactant le Service clients à l’adresse email suivante [[email protected]].

Le Service clients fournira au Client un numéro de RMA qui devra être noté sur le formulaire fourni par SMNOVELLA dans le colis de livraison du produit. Les frais d’expédition pour échange du produit sont à la charge du Client.

L’échange du produit ne pourra pas être effectué si les Produits scellés ou emballés ont été ouverts ou utilisés, et, dans ce cas SMNOVELLA ne procèdera pas à l’échange. SMNOVELLA, par conséquent, se réserve le droit de mettre en attente l’autorisation d’échange à réception du Produit afin de vérifier le bon état du Produit. Après avoir évalué l’état du Produit, SMNOVELLA, communiquera au Client la possibilité d’effectuer l’échange et procèdera au remboursement du montant de l’achat, dans les mêmes modalités que celles utilisées par le Client pour effectuer le paiement, sauf si le Produit a été acquis en tant que cadeau comme indiqué à l’article précédent.

Le Client, s’il le désire, pourra effectuer un nouvel achat, en suivant les modalités mentionnées aux conditions générales.

Nous aimerions indiquer, à titre d’exemple, certains cas pour lesquels la demande d’échange ne peut pas être satisfaite.
• Confections ouvertes et non intègres ;
• Flacons ouverts dont une petite partie du produit a été consommée ;
• Cellophane non-intact pour les Produits sous un film plastique ;


19. Garanties légales de vente et relivraison d’un Produit défectueux
SMNOVELLA garantit au Client que les produits seront sans défaut de fabrication et de matériel, conformes aux descriptions publiées sur le Site web, et qu’ils répondent donc à la garantie légale de conformité fournie.
Il est entendu que les Produits sont conformes au Contrat de vente (i) s’ils respectent la description fournie et possèdent les qualités présentées sur le Site Web, (ii) s’ils sont aptes à être utilisés conformément à l’usage prévu, (iii) s’ils offrent les mêmes caractéristiques et la même qualité standard, que l’on peut raisonnablement espérer, chez les autres Produits de même type.

Une fois le Produit reçu, le Client doit en vérifier la conformité.
Au cas où le Client s’apercevrait que le Produit reçu est défectueux ou non conforme à ce qui est prévu dans la Commande transmise ou dans les conditions générales de vente, il devra en informer immédiatement le Service clients de SMNOVELLA à l’adresse email [[email protected]], en indiquant les coordonnées de la Commande et les défauts existants sur le Produit reçu.
SMNOVELLA fournira les indications nécessaires au Client afin qu’il puisse renvoyer le produit. De telles indications ne constituent en aucun cas une reconnaissance des défauts ou d’une non-conformité, que seule SMNOVELLA sera en mesure de reconnaître une fois qu’elle aura examiné le Produit reçu.

Une fois le Produit réceptionné, SMNOVELLA examinera le Produit et communiquera au Client, à l’adresse fournie par ce dernier dans la Commande, le résultat de la vérification. Si le Produit n’est pas couvert par la garantie, il sera remis à la disposition du Client. Dans le cas contraire, SMNOVELLA lui dira si elle entend procéder à la réparation, au remplacement du Produit ou au remboursement du montant total payé par le Client.

Le remboursement et/ou le remplacement du Produit seront effectués le plus rapidement possible, et, dans tous les cas, dans un délai de 14 jours après envoi de la confirmation de SMNOVELLA de procéder au remboursement, à la réparation ou au remplacement du Produit. En cas de remboursement. le montant payé sera entièrement remboursé, y compris les dépenses de livraison encourues pour le renvoi et restitution du Produit. Le remboursement sera effectué selon la méthode de paiement utilisée pour effectuer l’achat.

Les dépenses de livraison relatives à la restitution à SMNOVELLA des Produits à réparer ou à échanger, ainsi que toutes les dépenses pour le renvoi des Produits réparés ou remplacés au Client seront entièrement à la charge de SMNOVELLA. 

Nous attirons votre attention sur le fait que la règlementation européenne en matière de vente et de garantie d’un bien de consommation prévoit une garantie légale minimale de 2 ans au moins. Les États membres peuvent demander au consommateur de régler les frais de dénonciation du défaut remarqué, dans le cadre d’un délai de 2 mois de la découverte. Les défauts rencontrés dans les 6 mois après la livraison du produit existent, jusqu’à preuve du contraire, depuis le moment de la livraison. 
Dans tous les cas, le Client, en qualité de consommateur, pourra avoir recours à la règlementation en vigueur dans son pays, si elle s'avérait plus favorable que la règlementation européenne.

La garantie légale de conformité est toujours applicable à condition que le Client puisse présenter sa facture d’achat.

20. Responsabilité de SMNOVELLA
SMNOVELLA est responsable des préjudices causés pour faute intentionnelle ou grave.
De plus, SMNOVELLA est responsable pour tout manquement à ses obligations mentionnées aux présentes conditions générales qui s’avèrent essentielles à la fourniture des produits. Dans ce cas, elle est responsable seulement des pertes et des dommages qui étaient raisonnablement prévisibles au moment de la Commande.
Les dispositions au présent paragraphe, ne limitent ni n’excluent les droits de protection du consommateur ou la responsabilité de SMNOVELLA pour les préjudices dérivants de lésions mortelles, corporelles ou à la santé, pour violation d’une garantie ou pour des vices occultés frauduleusement.

21. Limitation de responsabilité de SMNOVELLA
SMNOVELLA ne sera pas responsable des (i) pertes qui ne seraient pas la conséquence de la violation par SMNOVELLA des présentes conditions générales ou (ii) des pertes d’opportunités commerciales (y compris, recettes, contrats, économies espérées, données, lancement ou dépenses effectuées inutilement ou (iii) toute autre perte indirecte ou directe ou conséquentielle qui n’était pas raisonnablement prévisible au moment de la Commande ; iv) des préjudices (directs, indirects, ou conséquentiels), des pertes ou des frais subis, payés ou dus à la suite d’une incapacité à, ou d’une utilisation non correcte, ou au retard du Site web, mais conséquentiels ou liés à son utilisation ; v) des préjudices (directs, indirects, ou conséquentiels), des pertes ou des frais subis, payés ou dus à la suite d’une négligence et/ou à l’inexpertise en matière de surveillance, de conservation et d’utilisation de chaque produit imputables au client ; vi) tout retard ou manquement aux obligations visées aux présentes Conditions générales si le retard ou le manquement dérivent d’un cas fortuit ou de force majeure. 
La responsabilité de SMNOVELLA sera dans tous les cas, limitée à un montant maximal égal à la valeur de la Commande.
Le Site Web peut contenir des liens vers des Sites ou des ressources de tierces parties. Il s’agit de services de tiers dont SMNOVELLA n’est pas responsable. La présence de tels Sites n’implique pas l’approbation de SMNOVELLA ; toute demande éventuelle devra par conséquent être adressée au titulaire du Site web.

SMNOVELLA fera son possible pour garantir la disponibilité et l’accessibilité continue au Site web, qui toutefois, pourra être limitée, sans aucune responsabilité de SMNOVELLA à cause de la nature d’Internet afin de garantir la capacité, la sécurité ou l’intégrité de nos serveurs ou pour exécuter des interventions de maintenance.

Les présentes dispositions ne limitent pas les droits indérogeables reconnus aux consommateurs par la règlementation en vigueur dans leurs pays de résidence.

22. Obligations du Client 
En acceptant les présentes Conditions générales, le client s’engage à :
• respecter toutes les obligations qui lui incombent aux présentes Conditions générales et légalement applicables ;
• fournir des informations correctes et exactes ;
• effectuer le paiement du montant du produit acheté en faveur de SMNOVELLA, selon les termes indiqués dans les présentes Conditions générales ;
• surveiller, conserver et utiliser le Produit selon les précautions et les dispositions minimes préconisées par SMNOVELLA, outre celles relatives à la nature même des Produits.
• exonérer et écarter SMNOVELLA de toute responsabilité, coût ou frais, y compris les dépenses juridiques, dérivant de la violation des présentes Conditions générales.

23. Protections des données, spam, système de sécurité, utilisation des cookies
SMNOVELLA s’engage à assurer le respect de la protection des données personnelles et de toute autre information fournie par le Client. 
Les données personnelles et toutes autres informations fournies par le Client seront traitées conformément au Règlement EU 2016/679.
Pour toutes autres informations le Client peut lire la note d’information sur la confidentialité buy.smnovella.eu/privacy

24. Réclamations - Communications - Informations 
Pour toute information ou réclamation ou pour toute communication relative aux présentes Conditions générales, le client devra s’adresser au Service clients à l’adresse email [[email protected]], indiquée en pied de page du Site ou envoyer un email à l’adresse suivante [[email protected]] ou nous contacter à travers le Site, dans la section <Nous contacter>. Le client pourra contacter SMNOVELLA également par téléphone au numéro +39 055 5324343 auquel est appliqué le tarif de l’opérateur téléphonique du Client.

En vertu de la règlementation applicable, SMNOVELLA informera le Client par le biais de courriers électroniques (par email à l’adresse fournie ou à travers <Mon compte> si le client est enregistré. Un tel mode de communication doit être accepté par le Client.

25. Propriété intellectuelle
SMNOVELLA est la propriétaire exclusive de tous les droits, titres, relatifs à la marque SMNOVELLA, tout comme de tout autre genre de signe distinctif, y compris de l’aspect graphique du Site Web, de l’interface, et de la structure. 
Sans le consentement de SMNOVELLA, il n’est pas possible de modifier, reproduire, publier et transférer à des tiers tout droit de privilège sur les marques, ni tout autre droit de propriété intellectuelle de SMNOVELLA, et, dans tous les cas, il n’est permis d’utiliser d’aucune autre manière les contenus. Dans le cas d’utilisation non autorisée, l’entité devra attribuer, transférer et céder entièrement de tels droits de propriété intellectuelle à SMNOVELLA.
Toute violation ou utilisation de la marque SMNOVELLA et de ses signes distinctifs, non conforme à la loi, constitue une violation des droits de la propriété intellectuelle.

26. Cession du Contrat
Le client ne pourra pas transférer ou céder à n’importe quel titre que ce soit le Contrat et les droits ou obligations, inhérents au Contrat, sans le consentement écrit de SMNOVELLA.
SMNOVELLA se réserve le droit de transférer, de céder ou de sous-traiter, et de disposer librement du Contrat ou des droits ou obligations inhérents au Contrat. De tels transferts du Contrat n’auront aucun impact sur les droits du client et ne diminueront en aucun cas les garanties et les responsabilités offertes par SMNOVELLA.

27. Résiliation du Contrat et Clause de résiliation expresse
Les obligations assumées par le Client ainsi que la garantie de bonne fin du paiement que le Client doit effectuer, ont un caractère essentiel, si bien que le manquement de la part du Client à seulement une de ses obligations entraînera la résiliation, selon le droit, du Contrat, ex- article 1456 du code civil. SMNOVELLA informera le Client par email à l’adresse indiquée dans son profil, de la résiliation du Contrat, et en fonction de la gravité de la faute, suivra la résiliation de <Mon compte>.

28. Tolérance 
L’éventuelle tolérance de l’une des parties au manquement de l’autre, sur la violation des dispositions aux présentes Conditions générales, ne constitue pas une renonciation aux droits dérivants des dispositions violées ni au droit d’exiger l’exécution correcte de tous les termes et conditions prévues au présent Contrat.

Toute éventuelle renonciation de la part du Client devra être communiquée par écrit à l’adresse email suivante [[email protected]] ou en utilisant les modalités indiquées à l’article 24 précédent.

29. Modification des Conditions générales
SMNOVELLA se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions générales, dans le respect de la règlementation en vigueur, pour des questions de sécurité, pour améliorer les fonctions existantes ou pour ajouter d’autres fonctions ou dans tous les cas mettre en place le Sites Web. Les modifications seront communiquées au client dans des formes et des délais adéquats. Le client pourra toujours refuser de telles modifications, également en supprimant <Mon compte>, à condition que les anciennes Commandes soient toutes honorées. L’utilisation du Site après la date d’entrée en vigueur des modifications comporte leur acceptation intégrale.

30. Intégrité des Conditions générales
Les présentes Conditions générales, et tout autre document auquel il est fait expressément référence, représentent le seul accord contraignant entre les parties et remplacent tout autre accord ou entente précédente orale ou écrite. 
C’est pourquoi, les parties, dans l’exercice de leurs droits et obligations, s’appuieront seulement sur ce qui a été expressément déclaré aux présentes Conditions générales.

31. Nullité des clauses
Au cas où l’une des clauses des présentes Conditions générales ne serait pas valable, perde de la validité, soit ou devienne non contraignante, les autres clauses aux présentes Conditions générales continueront d’être valables et contraignantes. Dans un tel cas, SMNOVELLA, procèdera au remplacement de ladite clause par une clause qui soit valable et contraignante, qui ait un effet le plus semblable possible à celle remplacée, que le Client s’engage à accepter en respectant son contenu et les objectifs des présentes Conditions générales.

32. Modalités d’archivage du Contrat
Toute confirmation de Commande au Client sera conservée au format numérique au siège de SMNOVELLA, conformément aux dispositions du Règlement EU 2016/679.

33. Langue
Le texte original des présentes Conditions générales est en langue italienne. 
Des versions sont disponibles dans les langues suivantes : anglais, espagnol, français, allemand.
En cas de contradiction entre les différentes versions des Conditions générales proposées dans d’autres langues que l’italien et acceptées par le Client, le sens et l’interprétation des Conditions générales rédigées en langue italienne prévaudraient sur les autres versions.

34. Loi applicable et Tribunal compétent 
Les rapports, entre SMNOVELLA et le Client, sont gouvernés exclusivement par la loi italienne. Dans tous les cas, le Client, en tant que consommateur ayant sa résidence habituelle dans l’un des États membres de l’Union européenne, bénéficie également de la protection offerte par les règlementations impératives de son propre pays.
Tout litige qui ne trouverait pas de solution à l’amiable, serait soumis à la compétence non exclusive du Tribunal de Florence. En qualité de consommateur, le Client, par ailleurs, a le droit de recourir aux tribunaux de l’État membre de l’Union européenne de sa résidence ou de son domicile. 
Pour les Clients résidant dans un État membre européen, en accord avec le Règlement EU nº 524/2013, le Client pourra demander la résolution extrajudiciaire des litiges en ligne, en suivant ce lien : https://ec.europa.eu/consumers/odr. 
Dans l’optique d’une solution amiable des litiges, SMNOVELLA, invite les Clients à contacter le Service clients pour soumettre les éventuelles questions problématiques avant de recourir aux solutions judiciaires.

35. Commentaires et suggestions
SMNOVELLA est très sensible aux commentaires et aux suggestions du Client. 
Dans ce but, le Client pourra contacter le service clients aux coordonnées suivantes : par téléphone au +39 055 5324343, par email à [email protected], sur le Site web à https://www.smnovella.com/contacts .


Je soussigné, en qualité de consommateur, déclare avoir lu, examiné, et avoir bien compris, au sens des articles 1341 du code civil et 1342 du code civil, et conformément aux dispositions du code de la consommation - Décret législatif nº 206 de 2005 - si applicables, les clauses suivantes : 
- Passage du risque et de la propriété des produits (art. 16) ;
- Droit de résiliation (art. 17) ; 
- Garanties légales de vente et relivraison d’un produit défectueux (art. 19) ;
- Limitation de responsabilité de SMNOVELLA (art. 21) ;
- Résiliation du Contrat et Clause de résiliation expresse (art. 27) ;
- Loi applicable et Tribunal compétent (art. 34).